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Marques déposées par Clos des Quarterons
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Les Gravilices
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Gravilices
Clos des Quarterons, EARL

Numéro de dépôt :
3955813
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2022
Les Gravilices de Clos des Quarterons

Présentation de la marque Les Gravilices

Déposée le 24 octobre 2012 par Clos des Quarterons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Gravilices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est Clos des Quarterons, EARL domicilié(e) 46 avenue St Vincent - 37140 - ST NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clos des Quarterons, M. Amirault xavier domicilié(e) 46 avenue St Vincent - 37140 - ST NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

La marque Les Gravilices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gravilices est expirée depuis le 24 octobre 2022.

Clos des Quarterons a également déposé les autres marques suivantes : Latitude 47


Clos des Quarterons, EARL - 46 avenue St Vincent - 37140 - ST NICOLAS DE BOURGUEIL - France


Clos des Quarterons, M. Amirault xavier - 46 avenue St Vincent - 37140 - ST NICOLAS DE BOURGUEIL - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Vins.